Déposée par voie électronique le 22 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VDF FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « YES OF CORSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-42 du 16 octobre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VDF FRANCE domicilié(e) Z.I., 7 ROUTE DE WOERTH - 67360 - DURRENBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 540 725 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VDF FRANCE, M. Patrick Majou domicilié(e) Parc d'entreprises JULES GUESDE, 35 RUE JULES GUESDE - 69100 - VILLEURBANNE - France.
La marque YES OF CORSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4211738.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YES OF CORSE arrivera à expiration en date du 22 septembre 2025.
VDF FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FEPACHIE , JACK A DIT
VDF FRANCE, SAS - Z.I., 7 ROUTE DE WOERTH - 67360 - DURRENBACH - France - SIREN 751540725
VDF FRANCE, M. Patrick Majou - Parc d'entreprises JULES GUESDE, 35 RUE JULES GUESDE - 69100 - VILLEURBANNE - France
Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42
Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02
Coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ;
Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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